Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SYDA Foundation

Numéro de dépôt :
93483456
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 septembre 1993 par SYDA Foundation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est SYDA Foundation, domicilié(e) County Road 52, P.O. Box 600, South Fallsburg, New York 12779 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483456.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 septembre 2003.

SYDA Foundation a également déposé les autres marques suivantes : DARSHAN , LES ARBRES DE L'IMMORTALITE , Douce Surprise , SO'HAM THOU ART THAT THAT THOU ART SEE GOD IN EACH OTHER , PERLE BLEUE , Le Coeur est le centre de tous les lieux sacrés. Allez-y et explorez-le. , Une Douce Surprise


SYDA Foundation - County Road 52, P.O. Box 600, South Fallsburg, New York 12779 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, de sons, images et/ou données, préenregistrés ou non; cassettes et bandes magnétiques audio et vidéo préenregistrées; appareils d'enseignement.Produits de l'imprimerie, notamment livres, guides, manuels, imprimés, journaux, périodiques, publications, notamment magazines se rapportant au développement spirituel et religieux; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (autres que les meubles); matériel d'instruction, de formation et d'enseignement; papier et carton d'emballage; sacs, enveloppes et pochettes pour emballage et/ou expédition, en papier, en carton et/ou en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de formation, notamment organisation et conduite de conférences, colloques, cours magistraux, cours, séminaires, stages, ateliers, et autres programmes en particulier dans le domaine du développement spirituel et religieux; services de pédagogie; divertissement;services de loisirs; organisation d'activités physiques, sportives et manuelles, à caractère éducatif, de formation ou de divertissement; organisation de jeux et concours à buts et/ou à contenu éducatifs, de formation, culturels et/ou de divertissement; édition et publication de tous ouvrages imprimés; prêt de livres et de périodiques; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et audiovisuels, de programmes de radio et de tévision; prêt et location d'enregistrements sonores et audiovisuels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.